PRÉAMBULE

L’accès au site internet de Tony Cuir implique l’acceptation automatique et sans restriction des conditions d’utilisation ci-dessous, dont l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance et s’engage à respecter.

ÉDITEUR DU SITE INTERNET

Le présent site web, accessible à l’adresse www.tonycuir.fr que vous consultez est un site d’informations sur la société A.C.M (Tony Cuir).
Tony Cuir a pour objet la vente de vêtements de luxe.

Propriétaire du site : A.C.M (Tony Cuir)
Directeur de rédaction et de publication : Hamid Aziri


Editeur du site : JSB Communication
N° Registre Commerce : 523 264 166 RCS AGEN
Adresse : Lieu dit Romas – 47130 Port Sainte Marie (France)
T.V.A Intracommunautaire : FR91 523 264 166 000 35


Hébergeur : OVH
Adresse : 2 rue Kellerman – 59100 Roubaix
SAS au capital de : 10 000 000 euros
Enregistré au RCS de : Roubaix – Tourcoing
Sous le numéro : 424 761 419 00045
TVA intracommunautaire : FR22 424 761 419

COPYRIGHT ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments figurant sur notre site sont protégés par les dispositions du Code la Propriété Intellectuelle. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son Contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable expresse de la société A.C.M (Tony Cuir) serait constitutive d’un acte de contrefaçon, prévu et réprimé aux termes des dispositions du Code de la Propriété intellectuelle. Cette interdiction s’étend également, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.

LIENS HYPER-TEXTES

Les liens hyper-textes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de l’Editeur. Tout lien hyper-texte vers le site web www.tonycuir.fr, quel que soit le type de lien, doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de la société A.C.M (Tony Cuir).

TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Les cookies ou données personnelles collectés seront traités par voie électronique dans le but de répondre à vos demandes ainsi que de vous permettre de bénéficier des nouvelles offres au travers de notre newsletter.

L’utilisateur du site peut s’opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies, en configurant son navigateur Internet. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser de la manière décrite sur le site internet de la CNIL. La société A.C.M (Tony Cuir) garantit que les informations enregistrées en remplissant les formulaires de contact ou la newsletter sont traitées de manière strictement confidentielle.